Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAMAGE
PARTOUCHE Brice Patrick
PARTOUCHE Yann

Numéro de dépôt :
3096512
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque DRAMAGE

Déposée le 23 avril 2001 par PARTOUCHE Brice Patrick et PARTOUCHE Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Les déposants sont PARTOUCHE Brice Patrick, domicilié(e) 7 b rue du Saint Eynard, 38240 MEYLAN - France et PARTOUCHE Yann, domicilié(e) 37 Quai de la Graille, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTOUCHE Yann - France.

La marque DRAMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAMAGE est expirée depuis le 23 avril 2011.

PARTOUCHE Brice Patrick a également déposé les autres marques suivantes : YANN ET BRICE , Procapitalist/object/refuse/reject/abuse , INK AND DAGGER


PARTOUCHE Brice Patrick - 7 b rue du Saint Eynard, 38240 MEYLAN - France

PARTOUCHE Yann - 37 Quai de la Graille, 38000 GRENOBLE - France


PARTOUCHE Yann - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Inscription le 5 mai 2009 - Changement d'adresse n°496510 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

- Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier, à dos ; portes-feuilles, portes-monnaie (non en métaux précieux). - Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.